MENTIONS LÉGALES

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1. Éditeur du site

Le site poneybagarre.com est édité par :

Nom / raison sociale : Emma Richaud
Statut juridique : Auto-entrepreneur
SIRET : 751 998 576 00035
Date de création : 15/09/2025
Code APE / NAF : 9609 Z – Autres services personnels
Adresse : 1048 Chemin Val Marin
Téléphone : 07 71 69 33 74
Email de contact : poneybagarre@gmail.com
Exonération de TVA : Article 293 B du CGI – Franchise en base de TVA

Responsable de la publication : Emma Richaud

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2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Wix
Adresse de l’hébergeur : [adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro de contact hébergeur]

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, visuels, design, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable d’Emma Richaud.

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4. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication avec les clients.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en contactant : poneybagarre@gmail.com.

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5. Responsabilité

Emma Richaud ne saurait être tenue responsable :

• Des erreurs ou omissions sur le site

• D’une mauvaise utilisation des informations ou produits proposés

• Des dommages directs ou indirects liés à l’accès ou l’utilisation du site

6. Conditions spécifiques à l’auto-entreprise

• TVA non applicable, article 293 B du CGI

• Vente réalisée dans le cadre de la réglementation de l’auto-entrepreneur